Mentions Légales

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L’édition du Site est assurée par l’association Ateliers Amis, immatriculée au Registre National des Associations sous le numéro W595024065 dont le siège social est situé au 30 Rue Jeanne d’Arc, 59110 La Madeleine,

Numéro de téléphone 03 20 63 24 91,

SIRET : 392 941 118 00029

TVA Intracommunautaire : FR20392941118

Le Directeur de la publication est Monsieur Justin LONGUENESSE

ci-après l' »Editeur« .

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Ax2LAN, dont le siège social est situé au L’édition du Site est assurée par Ax2LAN SARL au capital de 7500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 801982851 dont le siège social est situé au 5 Avenue de la créativité 59650 Villeneuve D’Ascq,

Numéro de téléphone : 03 20 56 07 36

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

ARTICLE 5 – COPYRIGHT

Tous les signes distinctifs (marques, dessins, modèles, logos) présents sur le site www.ateliersamis.fr, sont la propriété exclusive de l’association Ateliers Amis.

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